880178504 (AT CHARPENTE)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	AT CHARPENTE
Siège Social	KERANGUEN 29390 SCAER
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	12/30/2019
N° SIREN	880178504
Capital	5000 EUR
Code NAF	43.91A (NAFRev2)
Activité	Travaux de charpente
Effectif salarié	6 à 9
TVA Intracommunautaire	FR69880178504

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
2/13/2020	Changement d'activité → 43.91A (NAFRev2)
12/30/2019	Création → AT CHARPENTE Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS
31/07/2020	L'activité artisanale déclarée a été enregistrée sous condition suspensive de l'immatriculation au répertoire des métiers. La justification de cette immatriculation doit être fournie au greffe dans le mois de la date déclarée du début de cette activité. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

OBSERVATIONS

31/07/2020

L'activité artisanale déclarée a été enregistrée sous condition suspensive de l'immatriculation au répertoire des métiers. La justification de cette immatriculation doit être fournie au greffe dans le mois de la date déclarée du début de cette activité. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Arnaud TREGUER né(e) en 12/1973 29900 Concarneau FRANCE
	Gérant	Arnaud, Daniel TREGUER né(e) en 12/1973 29900 CONCARNEAU FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (2 actes dans 1 dépôts)

Dépôt N°11390
du 30/12/2019

Document relatif au bénéficiaire effectif

Acte sous seing privé
Constitution

COMPTES
Clôture 31/10/2022	Dépôt 15/06/2023	Télécharger Télécharger

ETABLISSEMENTS
88017850400010 (siège)	43.91A	Création 12/30/2019		KERANGUEN 29390 SCAER