888244241 (CSS)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	CSS
Siège Social	28 CHEMIN DE CLAVARY 06130 GRASSE
Forme Juridique	Sociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires
Immatriculation	7/31/2020
N° SIREN	888244241
Capital	1000 EUR
Code NAF	86.21Z (NAFRev2)
Activité	Activité des médecins généralistes
Effectif salarié	10 à 19
TVA Intracommunautaire	FR48888244241
Convention Collective	IDCC 1147 : Personnel des cabinets médicaux IDCC 2098 : Prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
3/26/2024	Changement de dénomination sociale → CSS
7/31/2020	Création → CLAVARY SPORT SANTE Sociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires

OBSERVATIONS

REPRÉSENTANTS
	Autre	Antoine, Thomas, Yoann COUDRAY né(e) en 04/1992 06480 La Colle-sur-Loup FRANCE
	Autre	Hugo, Simon, Arthur RUQUIER né(e) en 09/1989 06000 Nice FRANCE
	Gérant	Michel GAILLAUD né(e) en 04/1960 06400 Cannes FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (9 actes dans 6 dépôts)

Dépôt N°A2024/002831
du 05/07/2024

Procès-verbal d'assemblée générale
Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification des statuts

Dépôt N°A2024/001969
du 25/04/2024

Procès-verbal d'assemblée générale
Modification de la dénomination de la personne morale

Statuts mis à jour
Modification de la dénomination de la personne morale

Dépôt N°A2022/004320
du 26/10/2022

Procès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

Dépôt N°A2021/002599
du 07/07/2021

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la date de cloture de l'exercice social

Statuts mis à jour
Modification de la date de cloture de l'exercice social

Dépôt N°A2021/000208
du 18/01/2021

Procès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

Dépôt N°A2020/002724
du 21/08/2020

Statuts constitutifs
Constitution d'une personne morale

COMPTES PUBLIÉS - Aucun résultat

BODACC
5/2/2024	GRASSE	Modifications diverses	Afficher
11/2/2022	GRASSE	Modifications diverses	Afficher
1/24/2021	GRASSE	Modifications diverses	Afficher
8/28/2020	GRASSE	Créations	Afficher

ETABLISSEMENTS
88824424100012 (siège)	86.21Z	Création 7/31/2020	28 CHEMIN DE CLAVARY 06130 GRASSE
88824424100020 (secondaire)	86.21Z	Création 10/21/2021	2 ALLEE HELENE BOUCHER PALACE CENTER 2- 06210 MANDELIEU-LA-NAPOULE