892163973 (ADN TRAVAUX PUBLICS)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	ADN TRAVAUX PUBLICS
Siège Social	LE LARRY 03400 TOULON SUR ALLIER
Forme Juridique	SAS, société par actions simplifiée
Immatriculation	12/15/2020
N° SIREN	892163973
Capital	10000 EUR
Code NAF	43.12A (NAFRev2)
Activité	Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Effectif salarié	10 à 19
TVA Intracommunautaire	FR31892163973

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
12/15/2020	Création → ADN TRAVAUX PUBLICS SAS, société par actions simplifiée

OBSERVATIONS
22/12/2020	L'activité artisanale déclarée a été enregistrée sous condition suspensive de l'immatriculation au répertoire des métiers. La justification de cette immatriculation doit être fournie au greffe dans le mois de la date déclarée du début de cette activité. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

OBSERVATIONS

22/12/2020

L'activité artisanale déclarée a été enregistrée sous condition suspensive de l'immatriculation au répertoire des métiers. La justification de cette immatriculation doit être fournie au greffe dans le mois de la date déclarée du début de cette activité. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

REPRÉSENTANTS
	Président de SAS	DAG Le Larry 03400 Toulon-sur-Allier
	Directeur Général	DNG Le Larry 03400 Toulon-sur-Allier

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (9 actes dans 2 dépôts)

Dépôt N°1722
du 28/06/2023

	Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Changement de directeur général Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Changement de président
	Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Changement de président Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Changement de directeur général

Dépôt N°3052
du 22/12/2020

Acte sous seing privé
Constitution

Acte sous seing privé
Nomination de président

Acte sous seing privé
Nomination de directeur général

Liste des souscripteurs

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

COMPTES
Clôture 31/03/2024	Dépôt 04/10/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/03/2023	Dépôt 23/02/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/03/2022	Dépôt 03/02/2023	Télécharger Télécharger

BODACC
10/10/2024	CUSSET	Dépôts des comptes	Afficher
2/29/2024	CUSSET	Dépôts des comptes	Afficher
7/6/2023	CUSSET	Modifications diverses	Afficher
2/14/2023	CUSSET	Dépôts des comptes	Afficher
1/20/2022	CUSSET	Dépôts des comptes	Afficher
12/31/2020	CUSSET	Créations	Afficher

ETABLISSEMENTS
89216397300019 (siège)	43.12A	Création 12/15/2020		LE LARRY 03400 TOULON SUR ALLIER