892384405 (METAL-IX)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	METAL-IX
Siège Social	165 ROUTE DES ARTISANS ZONE ARTISANALE LES BIEUX 01660 CHAVEYRIAT
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	12/28/2020
N° SIREN	892384405
Capital	130100 EUR
Code NAF	25.11Z (NAFRev2)
Activité	Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
Effectif salarié	6 à 9
TVA Intracommunautaire	FR78892384405

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
1/1/2021	Changement d'activité → 25.11Z (NAFRev2)
12/28/2020	Création → METAL-IX Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS
28/12/2020	L'activité artisanale déclarée a été enregistrée sous condition suspensive de l'immatriculation au répertoire des métiers. La justification de cette immatriculation doit être fournie au greffe dans le mois de la date déclarée du début de cette activité. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

OBSERVATIONS

28/12/2020

L'activité artisanale déclarée a été enregistrée sous condition suspensive de l'immatriculation au répertoire des métiers. La justification de cette immatriculation doit être fournie au greffe dans le mois de la date déclarée du début de cette activité. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Laurent PAYAN né(e) en 08/1973 01540 Vonnas FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (7 actes dans 4 dépôts)

Dépôt N°11348
du 28/12/2021

Décision(s) de l'associé unique
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour

Dépôt N°10252
du 29/11/2021

Rapport du commissaire aux apports

Dépôt N°11922
du 28/12/2020

Statuts constitutifs
Nomination(s) de gérant(s)

Dépôt
du Invalid Date

	METAL IX ACTE DE CESSION DE PARTS ENREGISTRE 31 12 2024
	METAL IX STATUTS MAJ 31 12 2024
	METAL IX PV AGE MAJ STATUTS 31 12 2024 3

COMPTES
Clôture 31/12/2024	Dépôt 29/07/2025	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2023	Dépôt 03/10/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2022	Dépôt 07/08/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2021	Dépôt 26/09/2022	Télécharger Télécharger

BODACC
8/6/2025	BOURG-EN-BRESSE	Dépôts des comptes	Afficher
10/16/2024	BOURG-EN-BRESSE	Dépôts des comptes	Afficher
8/9/2023	BOURG-EN-BRESSE	Dépôts des comptes	Afficher
9/28/2022	BOURG-EN-BRESSE	Dépôts des comptes	Afficher
1/2/2022	BOURG-EN-BRESSE	Ventes et cessions	Afficher

ETABLISSEMENTS
89238440500015 (siège)	25.11Z	Création 12/28/2020		165 ROUTE DES ARTISANS ZONE ARTISANALE LES BIEUX 01660 CHAVEYRIAT