898657929 (ROYAL POOLS)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	ROYAL POOLS
Siège Social	28 QUAI D'ALFORTVILLE 94140 ALFORTVILLE
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	4/1/2021
N° SIREN	898657929
Capital	1000 EUR
Code NAF	43.99D (NAFRev2)
Activité	Autres travaux spécialisés de construction
Effectif salarié	1 ou 2
TVA Intracommunautaire	FR31898657929
Convention Collective	IDCC 1596 : Bâtiment Ouvriers (entreprises occupant jusqu'à 10 salariés)

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
4/1/2021	Création → ROYAL POOLS Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS
26/04/2021	L'activité artisanale déclarée a été enregistrée sous condition suspensive de l'immatriculation au répertoire des métiers. La justification de cette immatriculation doit être fournie au greffe dans le mois de la date déclarée du début de cette activité. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

OBSERVATIONS

26/04/2021

L'activité artisanale déclarée a été enregistrée sous condition suspensive de l'immatriculation au répertoire des métiers. La justification de cette immatriculation doit être fournie au greffe dans le mois de la date déclarée du début de cette activité. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Tadeusz BURZYNSKI né(e) en 02/1984 . 31-216 CRACOVIE POLOGNE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (4 actes dans 1 dépôts)

Dépôt N°10313
du 26/04/2021

Liste des souscripteurs

Statuts constitutifs

Procès-verbal d'assemblée

Attestation de dépôt des fonds

COMPTES PUBLIÉS - Aucun résultat

BODACC
6/19/2025	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
6/7/2024	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
8/9/2023	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
10/5/2022	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher

ETABLISSEMENTS
89865792900011 (siège)	43.99D	Création 4/1/2021		28 QUAI D'ALFORTVILLE 94140 ALFORTVILLE