903109262 (OPHELIE DANIEL ARCHITECTE)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	OPHELIE DANIEL ARCHITECTE
Siège Social	4 RUE VON DERWIES 06000 NICE
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	9/9/2021
N° SIREN	903109262
Capital	5000 EUR
Code NAF	71.11Z (NAFRev2)
Activité	Activités d'architecture
Effectif salarié	Inconnu
TVA Intracommunautaire	FR40903109262

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
3/1/2025	Changement de forme → Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
9/9/2021	Création → OPHELIE DANIEL ARCHITECTE SAS, société par actions simplifiée

OBSERVATIONS
13/09/2021	En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

OBSERVATIONS

13/09/2021

En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

REPRÉSENTANTS
	Président de SAS	Ophelie DANIEL né(e) en 08/1988 06100 Nice FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (5 actes dans 2 dépôts)

Dépôt N°10899
du 13/09/2021

Liste des souscripteurs

Statuts constitutifs

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Dépôt
du Invalid Date

	ODA - AGE 01 03 2025 enregistree au SIE
	ODA - Statuts SARL signes compressed

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BODACC
5/12/2024	NICE	Dépôts des comptes	Afficher
11/7/2023	NICE	Dépôts des comptes	Afficher

ETABLISSEMENTS
90310926200019 (siège)	71.11Z	Création 9/9/2021		4 RUE VON DERWIES 06000 NICE