SOCIETE NINJA

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)	429
SIRENE V3 (Etablissements)	429
INSEE (Entreprises)	429
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Capital	16000 EUR

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE

OBSERVATIONS

REPRÉSENTANTS
	Président de SAS	Marc, Christian, Maurice ZENERE né(e) en 03/1964 06220 Vallauris FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (8 actes dans 4 dépôts)

Dépôt N°6825
du 10/11/2022

Procès-verbal d'assemblée
Après avoir constaté qu'aucune rémunération n'a été perçue par le Président entre la date d'immatriculation et ce jour, l'assemblée générale décide de ne pas rémunérer le mandant le Président jusqu'à décision contraires des associés.

Dépôt N°6994
du 08/12/2021

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Décision de non rémunération de Mr Marc ZENERE pour ses fonctions de Président depuis l'immatriculation de la société

Dépôt N°6399
du 12/11/2021

Liste des souscripteurs

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Statuts constitutifs

Dépôt
du Invalid Date

	STATUTS 28-03-2025
	PV DAU 28-03-2025
	ACTE CESSION D ACTIONS 07-11-2024 ENREGISTREE

COMPTES PUBLIÉS - Aucun résultat

BODACC
10/17/2024	ANTIBES	Dépôts des comptes	Afficher
12/27/2024	ANTIBES	Dépôts des comptes	Afficher
2/22/2023	ANTIBES	Dépôts des comptes	Afficher
11/19/2021	ANTIBES	Créations	Afficher

ACCORDS D'ENTREPRISES
44401847700018	Signature 4/1/2021	Diffusion 11/29/2021	ACCORD DUREE DETERMINEE CP RTT POUR FAIRE FACE AUX CONSEQUENCES DU COVID 19	Autre, précisez Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)	Télécharger
	44401847700018	Signature 3/23/2021	Diffusion 4/22/2021	PV ACCORD NAO	Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de prime (autre qu'évolution) Télétravail	Télécharger
	44401847700018	Signature 11/10/2020	Diffusion 12/11/2020	ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE portant sur l’individualisation de l’activité partielle et les congés /RTT	Autre, précisez Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)	Télécharger
	44401847700018	Signature 3/22/2019	Diffusion 5/14/2019	Accord de la négociation sur la rémunération 2019	Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)	Télécharger
44401847700075	Signature 4/1/2021	Diffusion 11/29/2021	ACCORD DUREE DETERMINEE CP RTT POUR FAIRE FACE AUX CONSEQUENCES DU COVID 19	Autre, précisez Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)	Télécharger
	44401847700075	Signature 3/23/2021	Diffusion 4/22/2021	PV ACCORD NAO	Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de prime (autre qu'évolution) Télétravail	Télécharger
	44401847700075	Signature 11/10/2020	Diffusion 12/11/2020	ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE portant sur l’individualisation de l’activité partielle et les congés /RTT	Autre, précisez Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)	Télécharger
	44401847700075	Signature 3/22/2019	Diffusion 5/14/2019	Accord de la négociation sur la rémunération 2019	Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)	Télécharger