UNITÉ LÉGALE
Capital2000 EUR
REPRÉSENTANTS
typeGérantRomain, Alexis DEIXONNE
né(e) en 05/1989
12160 Camboulazet
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
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ACTES - (2 actes dans 1 dépôts)
Dépôt N°3390
du 29/08/2022
pdfStatuts constitutifs
Nomination(s) de gérant(s)

Statuts constitutifs
Constitution
COMPTES PUBLIÉS - Aucun résultat
BODACC
7/4/2024RODEZDépôts des compteshtml
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ACCORDS D'ENTREPRISES
78826162600428Signature
1/4/2021		Diffusion
2/17/2021		Un Accord sur l'Harmonisation du Statut du Personnel de Suez RV Grand Ouest le Statut du Personnel Suez RV NormandieAutre, précisez
Système de prime (autre qu'évolution)
78826162600428Signature
6/20/2019		Diffusion
10/16/2019		Un accord sur La mise en place équipes de suppléanceAutre, précisez
78826162600428Signature
11/21/2018		Diffusion
3/12/2019		protocole d'accord préélectoralElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
78826162600428Signature
11/20/2018		Diffusion
3/12/2019		accord moyens et périmètre du CSEElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
78826162600428Signature
2/3/2018		Diffusion
10/22/2018		UN ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNELElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
78826162600428Signature
11/6/2017		Diffusion
3/6/2018		UN ACCORD COLLECTIF MAJORITAIRE DETERMINANT LE CONTENU DU PLAN DE SAUVEGARDE DE L'EMPLOI DANS LE CADRE DE LA CESSATION DE L'ACTIVITE DE TRI CS D'ETREPAGNYAccords de méthode (PSE)


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