UNITÉ LÉGALE
Capital250000 EUR
REPRÉSENTANTS
typeGérantNicolas, Serge VANDENBERGUE
né(e) en 08/1977
49370 Erdre-en-Anjou
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (2 actes dans 1 dépôts)
pdfActe sous seing privé
Constitution

Rapport du commissaire aux apports
COMPTES
Clôture
30/09/2024
Dépôt
24/02/2025
Clôture
30/09/2023
Dépôt
13/03/2024
BODACC
3/27/2025ANGERSDépôts des comptes
3/15/2024ANGERSDépôts des comptes
ACCORDS D'ENTREPRISES
35221687301565Signature
1/17/2025
Diffusion
4/22/2025
Accord d'entreprise AdieAutre, précisez
Compte épargne temps
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
Droit syndical, IRP, expression des salariés
Droit à la déconnexion et outils numériques
Durée collective du temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Forfaits (en heures, en jours)
Formation professionnelle
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
Travail à temps partiel
Télétravail
35221687301565Signature
7/12/2024
Diffusion
4/22/2025
Avenant à l'accord NAO 2023 pour 2024Evolution des primes
Système de prime (autre qu'évolution)
35221687301565Signature
3/6/2024
Diffusion
4/22/2025
Avenant à l'accord du 30 juin 2016 relatif au compte épargne tempsAutre, précisez
Compte épargne temps
35221687301565Signature
1/22/2024
Diffusion
3/3/2025
Accord sur les rémunérations des salariés des départements de la Guadeloupe, de Guyane, de la Martinique, de Mayotte et de la RéunionSystème de rémunération (autres qu'évolution)
35221687301565Signature
1/19/2024
Diffusion
4/22/2025
ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRE 2023 POUR L'ANNÉE 2024Autre, précisez
Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Indemnités (dont kilométrique)
Télétravail
35221687301565Signature
11/17/2023
Diffusion
4/22/2025
avenant à l'accord du 4 juillet 2008 portant révision de l'accord sur la réduction du temps de travail du 30 juin 1999Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Droit à la déconnexion et outils numériques
Forfaits (en heures, en jours)
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
35221687301565Signature
10/24/2023
Diffusion
4/22/2025
Droit à la déconnexionDroit à la déconnexion et outils numériques
35221687301565Signature
7/17/2023
Diffusion
4/22/2025
Avenant à l’accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 portant sur l’année 2023Evolution des primes
Système de prime (autre qu'évolution)
35221687301565Signature
5/17/2023
Diffusion
4/22/2025
Accord relatif à la prime de partage de la valeurAutre, précisez
Système de prime (autre qu'évolution)
35221687301565Signature
1/23/2023
Diffusion
3/25/2024
Accord sur les Rémunérations des salariés des départments de la Guadeloupe, de Guyane, de la Martinique, de Mayotte et de la RéunionAutre, précisez
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
35221687301565Signature
1/9/2023
Diffusion
3/25/2024
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 portant sur l'année 2023Couverture complémentaire santé - maladie
Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
35221687301565Signature
1/9/2023
Diffusion
4/22/2025
Accord GEPP AdieAutre, précisez
Formation professionnelle
Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)
35221687301565Signature
12/30/2022
Diffusion
12/27/2024
Accord collectif d'entreprise portant sur le régime de prévoyance "incapacité, invalidité et décès"Prévoyance collective, autre que santé maladie
35221687301565Signature
3/7/2022
Diffusion
2/27/2023
Accord collectif relatif au temps partielDurée collective du temps de travail
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Travail à temps partiel
35221687301565Signature
3/7/2022
Diffusion
2/27/2023
Avenant à l'accord collectif du 4 juillet 2008 portant révision de l'accord sur la réduction du temps de travail du 30 juin 1999Durée collective du temps de travail
35221687301565Signature
12/22/2021
Diffusion
11/28/2022
Accord TélétravailTélétravail
35221687301565Signature
12/22/2021
Diffusion
2/13/2023
Accord NAO 2022Couverture complémentaire santé - maladie
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
35221687301565Signature
1/12/2021
Diffusion
2/21/2022
Accord sur les rémunérations des salariés DOM 2021-2022Evolution des primes
35221687301565Signature
1/12/2021
Diffusion
2/21/2022
Accord sur la négociation obligatoire 2020 portant sur l'année 2021Couverture complémentaire santé - maladie
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Indemnités (dont kilométrique)
Système de prime (autre qu'évolution)
Télétravail
35221687301565Signature
11/16/2020
Diffusion
2/21/2022
Accord égalité professionnelle 2020-2022Autres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
35221687301565Signature
7/31/2020
Diffusion
3/14/2022
Avenant à l'accord NAO 2020Système de prime (autre qu'évolution)
35221687301565Signature
3/16/2020
Diffusion
3/14/2022
Avenant Accord NAO 2020Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
35221687301565Signature
1/31/2020
Diffusion
2/13/2023
Accord primes DOM 2020Système de prime (autre qu'évolution)
35221687301565Signature
1/11/2020
Diffusion
3/11/2022
Accord NAO portant sur l'année 2020Couverture complémentaire santé - maladie
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)
Système de prime (autre qu'évolution)
Travail à temps partiel
35221687301565Signature
5/16/2019
Diffusion
3/11/2022
Dons de jours RTTDispositifs don de jour et jour de solidarité
35221687301565Signature
4/23/2019
Diffusion
3/27/2023
Accord sur le vote electroniqueElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
35221687301565Signature
3/11/2019
Diffusion
3/11/2022
Prime exceptionnelle pouvoir d'achatSystème de prime (autre qu'évolution)
35221687301565Signature
12/21/2018
Diffusion
4/5/2022
Accord NAO pour l'année 2019Egalité salariale F/H
Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
Travail à temps partiel
35221687302852Signature
1/17/2025
Diffusion
4/22/2025
Accord d'entreprise AdieAutre, précisez
Compte épargne temps
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
Droit syndical, IRP, expression des salariés
Droit à la déconnexion et outils numériques
Durée collective du temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Forfaits (en heures, en jours)
Formation professionnelle
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
Travail à temps partiel
Télétravail
35221687302852Signature
7/12/2024
Diffusion
4/22/2025
Avenant à l'accord NAO 2023 pour 2024Evolution des primes
Système de prime (autre qu'évolution)
35221687302852Signature
3/6/2024
Diffusion
4/22/2025
Avenant à l'accord du 30 juin 2016 relatif au compte épargne tempsAutre, précisez
Compte épargne temps
35221687302852Signature
1/22/2024
Diffusion
3/3/2025
Accord sur les rémunérations des salariés des départements de la Guadeloupe, de Guyane, de la Martinique, de Mayotte et de la RéunionSystème de rémunération (autres qu'évolution)
35221687302852Signature
1/19/2024
Diffusion
4/22/2025
ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRE 2023 POUR L'ANNÉE 2024Autre, précisez
Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Indemnités (dont kilométrique)
Télétravail
35221687302852Signature
11/17/2023
Diffusion
4/22/2025
avenant à l'accord du 4 juillet 2008 portant révision de l'accord sur la réduction du temps de travail du 30 juin 1999Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Droit à la déconnexion et outils numériques
Forfaits (en heures, en jours)
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
35221687302852Signature
10/24/2023
Diffusion
4/22/2025
Droit à la déconnexionDroit à la déconnexion et outils numériques
35221687302852Signature
7/17/2023
Diffusion
4/22/2025
Avenant à l’accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 portant sur l’année 2023Evolution des primes
Système de prime (autre qu'évolution)
35221687302852Signature
5/17/2023
Diffusion
4/22/2025
Accord relatif à la prime de partage de la valeurAutre, précisez
Système de prime (autre qu'évolution)
35221687302852Signature
1/23/2023
Diffusion
3/25/2024
Accord sur les Rémunérations des salariés des départments de la Guadeloupe, de Guyane, de la Martinique, de Mayotte et de la RéunionAutre, précisez
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
35221687302852Signature
1/9/2023
Diffusion
3/25/2024
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 portant sur l'année 2023Couverture complémentaire santé - maladie
Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
35221687302852Signature
1/9/2023
Diffusion
4/22/2025
Accord GEPP AdieAutre, précisez
Formation professionnelle
Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)
35221687302852Signature
12/30/2022
Diffusion
12/27/2024
Accord collectif d'entreprise portant sur le régime de prévoyance "incapacité, invalidité et décès"Prévoyance collective, autre que santé maladie
35221687302852Signature
3/7/2022
Diffusion
2/27/2023
Accord collectif relatif au temps partielDurée collective du temps de travail
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Travail à temps partiel
35221687302852Signature
3/7/2022
Diffusion
2/27/2023
Avenant à l'accord collectif du 4 juillet 2008 portant révision de l'accord sur la réduction du temps de travail du 30 juin 1999Durée collective du temps de travail
35221687302852Signature
12/22/2021
Diffusion
11/28/2022
Accord TélétravailTélétravail
35221687302852Signature
12/22/2021
Diffusion
2/13/2023
Accord NAO 2022Couverture complémentaire santé - maladie
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
35221687302852Signature
1/12/2021
Diffusion
2/21/2022
Accord sur les rémunérations des salariés DOM 2021-2022Evolution des primes
35221687302852Signature
1/12/2021
Diffusion
2/21/2022
Accord sur la négociation obligatoire 2020 portant sur l'année 2021Couverture complémentaire santé - maladie
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Indemnités (dont kilométrique)
Système de prime (autre qu'évolution)
Télétravail
35221687302852Signature
11/16/2020
Diffusion
2/21/2022
Accord égalité professionnelle 2020-2022Autres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
35221687302852Signature
7/31/2020
Diffusion
3/14/2022
Avenant à l'accord NAO 2020Système de prime (autre qu'évolution)
35221687302852Signature
3/16/2020
Diffusion
3/14/2022
Avenant Accord NAO 2020Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
35221687302852Signature
1/31/2020
Diffusion
2/13/2023
Accord primes DOM 2020Système de prime (autre qu'évolution)
35221687302852Signature
1/11/2020
Diffusion
3/11/2022
Accord NAO portant sur l'année 2020Couverture complémentaire santé - maladie
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)
Système de prime (autre qu'évolution)
Travail à temps partiel
35221687302852Signature
5/16/2019
Diffusion
3/11/2022
Dons de jours RTTDispositifs don de jour et jour de solidarité
35221687302852Signature
4/23/2019
Diffusion
3/27/2023
Accord sur le vote electroniqueElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
35221687302852Signature
3/11/2019
Diffusion
3/11/2022
Prime exceptionnelle pouvoir d'achatSystème de prime (autre qu'évolution)
35221687302852Signature
12/21/2018
Diffusion
4/5/2022
Accord NAO pour l'année 2019Egalité salariale F/H
Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
Travail à temps partiel