UNITÉ LÉGALE
Capital220816 EUR
OBSERVATIONS
19/07/2007 Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - RHEA 15 Rue de Genève 69740 GENAS, 442 436 986 RCS GTC Lyon avec effet rétroactif au 1er janvier 2007
REPRÉSENTANTS
typeMembre du conseil de surveillanceCatherine, Monique MOUSSALLI
né(e) en 07/1976
69008 Lyon
FRANCE
typePrésident du directoireAntoine, Pierre MOUSSALLI
né(e) en 11/1974
69006 Lyon
FRANCE
typeMembre du directoireChristian, Olivier, Marcel PIC
né(e) en 03/1964
38300 Bourgoin-Jallieu
FRANCE
typePrésident du conseil de surveillancePierre THEVENIN
né(e) en 09/1953
69740 Genas
FRANCE
typeMembre du conseil de surveillanceHelene, Suzanne, Daria THEVENIN
né(e) en 06/1948
69008 Lyon
FRANCE
typeCommissaire aux comptes titulaireMAZA-SIMOENS
26 Rue Raspail
OULLINS
69600 Oullins-Pierre-Bénite
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (42 actes dans 24 dépôts)
Dépôt
du 25/07/2025
pdfSANTY - PV AGE - Modif Statuts
pdf2024 07 15 AGE SANTY - Statuts mis a jour au 15 07 2024
Dépôt N°A2023/042452
du 23/11/2023
pdfExtrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification des commissaires aux comptes
Dépôt N°A2021/031548
du 27/08/2021
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°A2021/019279
du 26/05/2021
pdfExtrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°A2020/008653
du 03/03/2020
pdfDocument relatif au bénéficiaire effectif
Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°A2018/021004
du 20/07/2018
pdfExtrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification des commissaires aux comptes
Dépôt N°A2014/017338
du 15/07/2014
pdfStatuts mis à jour
Modification des statuts

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification des statuts
Dépôt N°A2013/018141
du 29/07/2013
pdfExtrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification relative aux dirigeants d'une société

Décision(s) du président
Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°22142
du 11/10/2007
pdfDécision(s) des associés
Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°15839
du 19/07/2007
pdfStatuts mis à jour
Modification des commissaires aux comptes fusion absorption Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification des commissaires aux comptes fusion absorption Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification des commissaires aux comptes fusion absorption Décision sur la modification du capital social

Déclaration de conformité
Modification des commissaires aux comptes fusion absorption Décision sur la modification du capital social
Dépôt N°11027
du 16/05/2007
pdfProjet
fusion absorption
Dépôt N°14768
du 20/07/2006
pdfStatuts mis à jour
Transfert du siège social de la personne morale

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Transfert du siège social de la personne morale
Dépôt N°22313
du 24/11/2004
pdfStatuts mis à jour
Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale
Modification des statuts
Dépôt N°14058
du 23/07/2004
pdfStatuts mis à jour
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

Rapport du commissaire à la transformation
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°9437
du 14/05/2003
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°17488
du 21/08/2002
pdfStatuts mis à jour
Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
Dépôt N°11094
du 23/05/2002
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification des commissaires aux comptes
Dépôt N°16425
du 05/10/2000
pdfStatuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social

Acte
Décision sur la modification du capital social
Dépôt N°11214
du 20/07/1998
pdfActe
Modification des dirigeants, organes de contrôle
Dépôt N°5813
du 03/04/1998
pdfActe
Modification des dirigeants, organes de contrôle
Dépôt N°8539
du 05/06/1996
pdfStatuts mis à jour
Modification des statuts

Acte
Modification des statuts
Dépôt N°9851
du 19/07/1993
pdfStatuts mis à jour
Modification de la forme - durée

Acte
Modification de la forme - durée

Déclaration de conformité
Modification de la forme - durée
Dépôt N°7976
du 08/06/1993
pdfActe
Rapport du commissaire à la transformation
Dépôt N°264
du 29/04/1993
pdfOrdonnance du président
Nomination de commissaire à la transformation
COMPTES
Clôture
31/12/2023		Dépôt
02/08/2024
Clôture
31/12/2022		Dépôt
27/10/2023
Clôture
31/12/2021		Dépôt
22/09/2022
Clôture
31/12/2020		Dépôt
12/08/2021
Clôture
31/12/2019		Dépôt
10/08/2020
Clôture
31/12/2018		Dépôt
31/07/2019
Clôture
31/12/2017		Dépôt
27/11/2018
Clôture
31/12/2016		Dépôt
10/08/2017
BODACC
10/24/2024LYONDépôts des compteshtml
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11/21/2024LYONModifications diverseshtml
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11/3/2023LYONDépôts des compteshtml
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11/30/2023LYONModifications diverseshtml
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9/29/2022LYONDépôts des compteshtml
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9/15/2022LYONModifications diverseshtml
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9/9/2021LYONModifications diverseshtml
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6/3/2021LYONModifications diverseshtml
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8/19/2021LYONDépôts des compteshtml
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3/19/2020LYONModifications diverseshtml
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8/30/2020LYONDépôts des compteshtml
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8/22/2019LYONDépôts des compteshtml
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12/9/2018LYONDépôts des compteshtml
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8/5/2018LYONModifications diverseshtml
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8/26/2017LYONDépôts des compteshtml
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9/29/2016LYONDépôts des compteshtml
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9/7/2015LYONDépôts des compteshtml
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8/11/2014LYONDépôts des compteshtml
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8/28/2013LYONModifications diverseshtml
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8/20/2013LYONDépôts des compteshtml
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9/28/2012LYONDépôts des compteshtml
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9/8/2011LYONDépôts des compteshtml
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9/16/2010LYONDépôts des compteshtml
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8/20/2009LYONDépôts des compteshtml
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9/24/2008LYONDépôts des compteshtml
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2/3/2008LYONModifications diverseshtml
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ACCORDS D'ENTREPRISES
39244768600032Signature
4/11/2025		Diffusion
4/29/2025		Accord d’entreprise relatif aux heures supplémentairesHeures supplémentaires (contingent, majoration)


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